Date de mise à jour : 27 mai 2026
Les présentes CGV régissent la vente des œuvres originales et reproductions (photographies, peintures, impressions limitées, etc.) proposées sur le site https://cbaud.fr par Cbaud (micro-entreprise – SIRET 880 466 081 00010 – 27 rue Alphonse Daudet, 30210 Cabrières).
Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable – art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison, à la charge de l’acheteur, sont indiqués avant la validation de la commande.
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée par l’acheteur.
Paiement sécurisé via Stripe.
La commande est définitive après encaissement complet.
cbaud assure elle-même l’emballage de chaque œuvre. Tous les tarifs ci-dessous incluent l’assurance. Le transporteur est sélectionné en fonction de la destination et du type d’œuvre afin d’offrir les meilleures conditions d’acheminement.
Les commandes sont expédiées sous 1 à 2 semaines à compter de la confirmation de paiement.
Les destinations proposées au moment du passage de commande sont les suivantes :
Les tarifs d’expédition applicables sont les suivants :
Produit / Groupe | France | UE | Europe hors UE | USA & Canada |
Groupe 1 — Photos 20×20 cm / Peinture Fragment bouche | 10 € | 15 € | 20 € | 60 € |
Groupe 2 — Photos 40×40 cm / Peintures Sigmund, Au-delà | 15 € | 20 € | 30 € | 75 € |
Groupe 3 — Photos 38×57 cm / Peintures série Expression 40×50 & 42×56 cm / Reproductions A2 | 18 € | 24 € | 33 € | 80 € |
Groupe 4 — Reproductions A4 (toutes séries) | 6 € | 12 € | 18 €* | 35 € |
Groupe 5 — Peintures 72×93 cm (Chaperon rouge, J’assume, Face de clown) | 35 € | 45 € | 60 € | 220 € |
Groupe 6 — Peintures Ours et Sami | 100 € | 180 € | 210 € | 440 € |
* Tarif applicable à la zone Europe hors UE (dont Suisse).
Pour toute destination non listée ci-dessus, dont les DOM-TOM, aucun tarif forfaitaire n’est proposé. Merci de contacter Cbaud via le formulaire de contact en indiquant votre adresse complète. Un devis personnalisé vous sera adressé dans les meilleurs délais.
Les risques sont transférés au client dès la remise de l’œuvre au transporteur.
En cas de congés ou d’absence, un message d’information sera affiché sur le site indiquant la date de reprise des expéditions. Les commandes passées pendant cette période seront traitées à la réouverture.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour vous rétracter sans motif.
Les œuvres personnalisées ou commandes sur mesure sont exclues du droit de rétractation (art. L.221-28).
Les frais de retour sont à votre charge. L’œuvre doit être renvoyée en parfait état.
Les œuvres vendues bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Les œuvres restent la propriété intellectuelle exclusive de Cbaud.
Aucune reproduction ou utilisation commerciale n’est autorisée sans accord écrit.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Nîmes (Gard).
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