Conditions générales de vente

Date de mise à jour : 27 mai 2026

Champ d’application

Les présentes CGV régissent la vente des œuvres originales et reproductions (photographies, peintures, impressions limitées, etc.) proposées sur le site https://cbaud.fr par Cbaud (micro-entreprise – SIRET 880 466 081 00010 – 27 rue Alphonse Daudet, 30210 Cabrières).

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable – art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison, à la charge de l’acheteur, sont indiqués avant la validation de la commande.

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée par l’acheteur.

Paiement sécurisé via Stripe.
La commande est définitive après encaissement complet.

cbaud assure elle-même l’emballage de chaque œuvre. Tous les tarifs ci-dessous incluent l’assurance. Le transporteur est sélectionné en fonction de la destination et du type d’œuvre afin d’offrir les meilleures conditions d’acheminement.

5.1. Délai d’expédition

Les commandes sont expédiées sous 1 à 2 semaines à compter de la confirmation de paiement.

5.2. Zones de livraison et tarifs

Les destinations proposées au moment du passage de commande sont les suivantes :

  • France métropolitaine et Corse (hors DOM-TOM)
  • Pays membres de l’Union Européenne
  • Europe hors UE (Suisse,
  • Royaume-Uni, Norvège, etc.)
  • États-Unis et Canada

Les tarifs d’expédition applicables sont les suivants :

Produit / Groupe 

France 

UE 

Europe hors UE 

USA & Canada 

Groupe 1 — Photos 20×20 cm / Peinture Fragment bouche 

10 € 

15 € 

20 € 

60 € 

Groupe 2 — Photos 40×40 cm / Peintures Sigmund, Au-delà 

15 € 

20 € 

30 € 

75 € 

Groupe 3 — Photos 38×57 cm / Peintures série Expression 40×50 & 42×56 cm / Reproductions A2 

18 € 

24 € 

33 € 

80 € 

Groupe 4 — Reproductions A4 (toutes séries) 

6 € 

12 € 

18 €* 

35 € 

Groupe 5 — Peintures 72×93 cm (Chaperon rouge, J’assume, Face de clown) 

35 € 

45 € 

60 € 

220 € 

Groupe 6 — Peintures Ours et Sami 

100 € 

180 € 

210 € 

440 € 

* Tarif applicable à la zone Europe hors UE (dont Suisse).

5.3. Autres destinations (DOM-TOM inclus)

Pour toute destination non listée ci-dessus, dont les DOM-TOM, aucun tarif forfaitaire n’est proposé. Merci de contacter Cbaud via le formulaire de contact en indiquant votre adresse complète. Un devis personnalisé vous sera adressé dans les meilleurs délais.

5.4. Transfert des risques

Les risques sont transférés au client dès la remise de l’œuvre au transporteur.

5.5. Périodes de fermeture

En cas de congés ou d’absence, un message d’information sera affiché sur le site indiquant la date de reprise des expéditions. Les commandes passées pendant cette période seront traitées à la réouverture.

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour vous rétracter sans motif.
Les œuvres personnalisées ou commandes sur mesure sont exclues du droit de rétractation (art. L.221-28).
Les frais de retour sont à votre charge. L’œuvre doit être renvoyée en parfait état.

Les œuvres vendues bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Les œuvres restent la propriété intellectuelle exclusive de Cbaud.
Aucune reproduction ou utilisation commerciale n’est autorisée sans accord écrit.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Nîmes (Gard).
Pour toute question :